Mentions légales
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Dernière mise à jour : [date]
1. Éditrice du site
Le site La Belle Adèle est édité par :
Sandra JOLY, entrepreneuse individuelle, exerçant sous le nom commercial « La Belle Adèle »
Adresse : 2 ruelle des Clairons, 80260 Naours
SIRET : 925 193 047 00014 — Code APE : [ex. 7420Z — Activités photographiques]
Immatriculation : [Répertoire national des entreprises / RM de … ]
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
E-mail : janellejoly@gmail.com — Téléphone : 06.42.00.78.79
2. Directrice de la publication
Sandra JOLY, en qualité d'éditrice du site.
3. Conception et réalisation
StartWebDesign — startwebdesign.fr
4. Hébergement
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse postale de l'hébergeur]
[Téléphone ou site de l'hébergeur]
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (photographies, vidéos, textes, logo, illustrations, mise en page) est la propriété exclusive de La Belle Adèle, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
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10. Droit applicable
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